Conditions générales

Les présentes CG ont pour objet de définir les conditions d'accès et d'utilisation de la Plateforme par les Utilisateurs, ainsi que les droits et obligations des parties dans ce cadre.

Elles ne régissent pas les conditions financières et contractuelles de la prestation de formation elle-même, qui font l'objet, le cas échéant, de conditions générales de vente distinctes et/ou d'un contrat ou d'une convention de formation professionnelle conclu entre l'Utilisateur et LEARN UP ACADEMY et/ou le Centre Partenaire concerné.

Dans les présentes CG, les termes suivants  ont la signification suivante :

• « Plateforme » : le site internet accessible à l'adresse url ... ainsi que les fonctionnalités et services associés édités par LEARN UP ACADEMY.

• « Utilisateur » : toute personne physique ou morale accédant à la Plateforme, quelle que soit sa qualité (Entreprise Cliente, Centre Partenaire, Formateur Indépendant, particulier, visiteur).

• « Entreprise Cliente » : toute personne morale ou physique agissant à des fins professionnelles qui sollicite, via la Plateforme, l'identification et l'organisation d'une ou plusieurs formations pour ses salariés.

• « Centre Partenaire » : tout organisme de formation référencé au sein du réseau national présenté sur la Plateforme.

• « Formateur Indépendant » : toute personne physique ou morale exerçant une activité de formateur et intervenant, à ce titre, sur des sessions du réseau.

• « Demande de Formation » : toute demande adressée par un Utilisateur via les formulaires de la Plateforme (demande de formation, candidature de franchise, référencement d'organisme, candidature de formateur, ou mise en relation avec un conseiller).

• « Contenu » : l'ensemble des informations, textes, images, données, fiches de formation, fiches de centre et articles publiés sur la Plateforme.

L'accès et l'utilisation de la Plateforme impliquent l'acceptation pleine, entière et sans réserve des présentes CG par l'Utilisateur. Toute Demande de Formation, toute candidature (franchise, organisme partenaire, formateur indépendant) ou toute prise de contact via les formulaires de la Plateforme vaut acceptation des présentes CG.

Si l'Utilisateur n'accepte pas d'être lié par les présentes CG, il lui est demandé de ne pas accéder à la Plateforme ni utiliser ses services.

LEARN UP ACADEMY se réserve la possibilité de faire évoluer, à tout moment, la Plateforme et ses fonctionnalités, dans les conditions prévues à l'Article 15 des présentes.

La Plateforme propose les services suivants :

L'Utilisateur s'engage à :

• fournir des informations exactes, sincères et à jour lors de toute Demande de Formation ou candidature ;

• ne pas utiliser la Plateforme à des fins frauduleuses, ou de nature à porter atteinte aux droits de tiers ;

• ne pas perturber le fonctionnement de la Plateforme (extraction automatisée de données, introduction de virus, tentative d'intrusion) ;

• respecter les droits de propriété intellectuelle attachés au Contenu de la Plateforme, dans les conditions de l'Article 9 ;

• informer LEARN UP ACADEMY sans délai de toute utilisation non autorisée de ses informations dont il aurait connaissance.

LEARN UP ACADEMY s'engage à mettre en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer un accès de qualité à la Plateforme et pour traiter les Demandes de Formation avec diligence et de bonne foi.

LEARN UP ACADEMY s'engage à assurer la sécurité et la confidentialité des données transmises par les Utilisateurs, dans les conditions décrites à l'Article 10 des présentes CG et dans la Politique de confidentialité.

Cette obligation constitue une obligation de moyens : LEARN UP ACADEMY ne garantit pas que la formation identifiée sera nécessairement disponible dans le délai ou la zone géographique souhaités par l'Entreprise Cliente.

L'accès à la Plateforme, la recherche de formations et le dépôt d'une Demande de Formation sont gratuits pour l'Entreprise Cliente.

Lorsqu'une formation est vendue directement par LEARN UP ACADEMY, le prix, les modalités de paiement, les conditions d'annulation ou de report et, le cas échéant, le droit de rétractation applicable, sont régis par les Articles 19 et suivants des présentes.

Lorsque la formation est vendue directement par un Centre Partenaire, les conditions de vente qui lui sont propres s'appliquent, à l'exclusion des Articles 19 et suivants des présentes.

L'ensemble des éléments composant la Plateforme (structure, textes, logos, marques, graphismes, photographies, contenus pédagogiques, base de données des Centres Partenaires) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de LEARN UP ACADEMY ou de ses partenaires, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments de la Plateforme, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de LEARN UP ACADEMY.

Toute exploitation non autorisée de la Plateforme ou de l'un quelconque des éléments qu'elle contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

LEARN UP ACADEMY attache une importance particulière au respect de la vie privée des Utilisateurs et traite leurs données à caractère personnel conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD ») et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Le présent article résume les principes applicables ; l'information complète et détaillée figure dans la Politique de confidentialité de la Plateforme, accessible à l'adresse … , qui prévaut en cas de contradiction avec le présent article.

La Plateforme dépose des cookies et traceurs sur le terminal de l'Utilisateur, dans le respect de l'article 82 de la loi Informatique et Libertés et des recommandations de la CNIL. Lors de sa première visite, l'Utilisateur est informé, via un bandeau dédié, et peut accepter, refuser ou paramétrer son consentement à tout moment.

Le détail des cookies utilisés, leurs finalités et leur durée de conservation font l'objet d'une Politique de gestion des cookies distincte, accessible à … , qui prévaut en cas de contradiction avec le présent article.

LEARN UP ACADEMY met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur la Plateforme (catalogue de formations, fiches de Centres Partenaires), sans toutefois garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreur de ces informations.

Lorsque le contrat de formation est directement conclu entre l'Entreprise Cliente et un Centre Partenaire, LEARN UP ACADEMY n'est pas partie à ce contrat et ne saurait voir sa responsabilité engagée au titre de l'exécution de la prestation de formation elle-même (contenu pédagogique, qualité de la formation, respect du calendrier), laquelle relève de la seule responsabilité du Centre Partenaire.

LEARN UP ACADEMY ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation de la Plateforme, ni des interruptions, dysfonctionnements ou indisponibilités temporaires de la Plateforme, notamment liés à des opérations de maintenance, à des cas de force majeure ou au fait de tiers (hébergeur, fournisseurs d'accès).

La Plateforme peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites tiers. LEARN UP ACADEMY n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de protection des données.

LEARN UP ACADEMY s'efforce d'assurer l'accessibilité de la Plateforme 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure. Elle se réserve toutefois le droit d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie de la Plateforme, notamment pour des raisons de maintenance, sans que cette interruption ouvre droit à une quelconque indemnisation.

LEARN UP ACADEMY se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CG, notamment pour se conformer à toute évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle ou technique. La version applicable est celle en vigueur à la date de connexion de l'Utilisateur à la Plateforme. Les CG modifiées sont opposables à l'Utilisateur dès leur mise en ligne.

Les présentes CG s'appliquent pendant toute la durée d'utilisation de la Plateforme par l'Utilisateur.

LEARN UP ACADEMY se réserve le droit de suspendre ou de résilier, à tout moment et sans préavis, l'accès à la Plateforme d'un Utilisateur en cas de manquement à l'une quelconque des dispositions des présentes CG, sans préjudice de tout dommage et intérêt qui pourrait être réclamé à ce titre.

Les présentes CG sont soumises au droit français.

En cas de litige relatif à leur validité, leur interprétation ou leur exécution, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie, sous réserve des règles de compétence d'ordre public applicables, notamment en matière de droit de la consommation.

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, lorsque l'Utilisateur a la qualité de consommateur, il dispose de la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable de tout litige l'opposant à LEARN UP ACADEMY, après démarche écrite préalable auprès de cette dernière.

Les Articles 19 à 35 des présentes régissent exclusivement les ventes de formations conclues directement entre LEARN UP ACADEMY, en qualité d'organisme de formation, et un acheteur — Entreprise Cliente ou, pour les sessions ouvertes aux inscriptions individuelles, particulier (ci-après « l'Acheteur »).

Toute commande implique l'acceptation sans réserve de ces articles par l'Acheteur, qui prévalent sur tout document contraire, sauf conditions particulières négociées et signées entre les parties. Lorsque la formation est directement vendue par un Centre Partenaire, ce dernier applique ses propres conditions générales de vente, communiquées à l'Acheteur préalablement à toute commande ; LEARN UP ACADEMY n'est alors pas partie au contrat de vente.

Sont seules concernées par le présent Article les formations expressément identifiées comme dispensées par LEARN UP ACADEMY sur leur fiche descriptive. Les formations dispensées par un Centre Partenaire relèvent des conditions générales de vente propres à ce dernier, communiquées à l'Acheteur avant toute commande.

Les prix des formations sont indiqués en euros toutes taxes comprises / hors taxes précisé sur la fiche de la formation, le devis ou la proposition commerciale adressée à l'Acheteur. LEARN UP ACADEMY se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix applicable à une commande est celui en vigueur au jour de sa validation par l'Acheteur.

Les prix comprennent les frais d'animation, les supports remis au participant et l'accès aux outils numériques nécessaires au suivi de la formation. Les frais de déplacement, d'hébergement et de restauration, ainsi que certains documents particuliers (publications, normes...), peuvent faire l'objet d'une facturation distincte, précisée sur le devis.

La facture est établie et adressée à l'Acheteur à l'issue de chaque formation. Pour les actions relevant de la formation professionnelle continue, LEARN UP ACADEMY peut établir une facture valant convention de formation, conformément aux dispositions applicables du Code du travail.

La commande est réputée définitive à réception, par LEARN UP ACADEMY, du bon de commande, du devis signé ou de la convention de formation signée par l'Acheteur, selon le circuit applicable à la formation concernée.

LEARN UP ACADEMY confirme la commande par courrier électronique et adresse à l'Acheteur les documents nécessaires au suivi administratif de la formation (convention, convocation, feuille d'émargement, attestation de fin de formation).

Sauf conditions particulières, le prix est exigible selon l'échéancier suivant : ex. facturation à l'issue de la formation, ou acompte à la commande et solde à l'issue.

Le règlement s'effectue par virement bancaire / prélèvement / carte bancaire ( à préciser), à réception de facture, sauf délai de paiement contractuellement accordé à l'Acheteur.

Lorsque la formation est susceptible d'être prise en charge, en tout ou partie, par un opérateur de compétences (OPCO) ou tout autre organisme financeur, il appartient à l'Acheteur d'effectuer les démarches nécessaires à l'obtention de cette prise en charge avant le début de la formation.

À défaut d'accord de prise en charge obtenu avant le début de la formation, ou en cas de prise en charge partielle, le solde du prix reste dû par l'Acheteur, qui en est informé préalablement.

LEARN UP ACADEMY se réserve la possibilité de reporter ou d'annuler une session si l'effectif est insuffisant pour permettre sa conduite pédagogique ; l'Acheteur en est informé dans les meilleurs délais, sans que cette annulation ouvre droit à indemnisation autre que le remboursement des sommes déjà versées au titre de la session concernée.

Toute annulation à l'initiative de l'Acheteur doit être communiquée par écrit au moins ... jours ouvrés avant le début de la formation. (politique commerciale en cas d’annulation). Tout stage commencé est dû en totalité.

Le remplacement d'un participant par un autre salarié de l'Acheteur, pour une même session, peut être effectué sans frais sous réserve d'en informer LEARN UP ACADEMY avant le début de la formation. En cas d'absence justifiée par un certificat médical, le participant peut reporter son inscription sur la prochaine session programmée.

Conformément à l'article L.6353-5 du Code du travail, l'Acheteur personne physique qui suit une formation à titre individuel et à ses frais personnels peut se rétracter par lettre recommandée avec avis de réception dans un délai de dix jours à compter de la conclusion du contrat.

Lorsque la commande est par ailleurs conclue à distance ou hors établissement par un Acheteur ayant la qualité de consommateur, le délai de rétractation de quatorze jours prévu à l'article L.221-18 du Code de la consommation peut également s'appliquer, sous réserve des exceptions prévues à l'article L.221-28 de ce même code, notamment pour les prestations pleinement exécutées avant la fin de ce délai avec l'accord exprès de l'Acheteur.

Ce droit de rétractation ne s'applique pas aux commandes passées par un Acheteur agissant en qualité de professionnel pour les besoins de son activité. (formulaire type de rétractation à joindre)

La validation d'une commande vaut adhésion de l'Acheteur, et des participants qu'il inscrit, au règlement intérieur applicable aux sessions de formation de LEARN UP ACADEMY, disponible sur demande et affiché dans les locaux où se déroule la formation. Conformément aux articles L.6352-3 et suivants du Code du travail, ce règlement fixe notamment les règles d'hygiène et de sécurité et les règles de discipline applicables aux participants, y compris lorsque la formation se déroule dans des locaux mis à disposition par l'Acheteur.

L'Acheteur répond, vis-à-vis de LEARN UP ACADEMY, du respect de ce règlement par les participants qu'il inscrit.

LEARN UP ACADEMY exécute la formation conformément au programme pédagogique communiqué à l'Acheteur avant la commande. La formation peut associer apports théoriques et exercices pratiques ; les participants s'engagent à respecter les consignes données, notamment lors de la manipulation d'équipements.

Les acquis peuvent faire l'objet d'une évaluation en fin de session. Selon la formation suivie, une attestation de fin de formation et, le cas échéant, un certificat ou une attestation de réussite, sont remis au(x) participant(s), conformément aux articles L.6353-1 et suivants du Code du travail.

LEARN UP ACADEMY se réserve le droit d'exclure, sans remboursement, tout participant dont le comportement compromettrait le bon déroulement de la session ou la sécurité des personnes présentes.

Les supports remis aux participants intègrent des méthodes pédagogiques propres à LEARN UP ACADEMY et à ses Centres Partenaires ; leur reproduction ou réutilisation à d'autres fins que le suivi de la formation, notamment pour former des tiers, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Lorsque la formation se déroule dans des locaux mis à disposition par l'Acheteur, ou met en œuvre des équipements dont l'Acheteur a la garde, ce dernier garantit leur conformité à la réglementation applicable. LEARN UP ACADEMY ne saurait être tenue responsable du fonctionnement de ces installations, ni des dommages ou accidents dont elles seraient à l'origine ; seule une faute caractérisée, commise dans le strict cadre de sa mission de formation, est susceptible d'engager sa responsabilité.

LEARN UP ACADEMY souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle couvrant son activité de formation, et exécute sa mission dans le cadre d'une obligation de moyens.

LEARN UP ACADEMY peut faire appel à tout Centre Partenaire de son réseau pour assurer, en tout ou partie, l'exécution matérielle d'une formation commandée en application des Articles 19 et suivants, notamment pour des raisons de proximité géographique, de spécialité ou de disponibilité. L'Acheteur en est informé avant la confirmation de sa commande.

LEARN UP ACADEMY demeure responsable, vis-à-vis de l'Acheteur, de la bonne exécution de la formation ainsi confiée à un Centre Partenaire, dans les limites prévues à l'Article 30.

Lorsque la formation se déroule, en tout ou partie, dans les locaux de l'Acheteur, les Parties prennent, avant le début de la session, les dispositions nécessaires à la prévention des risques liés à l'interférence entre les activités, installations et matériels présents sur le site, conformément aux articles R.4512-6 et suivants du Code du travail. L'Acheteur désigne un interlocuteur habilité à transmettre les consignes d'hygiène, de sécurité et de premiers secours au formateur.

Chaque partie s'engage à garder confidentielles les informations de nature confidentielle dont elle aurait connaissance à l'occasion de l'exécution d'une formation, et à ne les communiquer qu'aux personnes qui en ont strictement besoin pour l'exécution de la prestation, sous une obligation de confidentialité au moins équivalente. Cette obligation demeure pendant une durée de cinq ans à compter de la fin de la formation concernée, sans préjudice d'une durée plus longue si ces informations restent protégées par le secret des affaires ou un droit de propriété intellectuelle.

La présente clause n'interdit pas à LEARN UP ACADEMY de mentionner l'Acheteur dans ses références commerciales, sauf opposition écrite de ce dernier.

Toute réclamation relative à l'exécution d'une formation dispensée par LEARN UP ACADEMY doit être adressée dans les meilleurs délais aux coordonnées mentionnées à l'Article 36 des présentes, afin de permettre un traitement rapide et, autant que possible, amiable.

Conformément à l'article L.441-10 du Code de commerce, tout retard de paiement par un Acheteur professionnel donne lieu, de plein droit et sans mise en demeure préalable, à des pénalités de retard calculées au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement la plus récente, majoré de 10 points, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros, sans préjudice d'une indemnisation complémentaire sur justification.

Pour les Acheteurs consommateurs, tout retard de paiement donne lieu à l'application d'intérêts de retard au taux légal en vigueur, conformément aux dispositions du Code de la consommation.

Pour toute question relative aux présentes Conditions Générales , l'Utilisateur peut contacter LEARN UP ACADEMY  par : mail de contact